Editeur du site : OCNA NANTES –  
Directeur de la publication : Dr Alain Huchet
Concepteur : Société jmzdesign
Hébergement du site : Société OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – TVA FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site internet faformec-congres.fr est un site internet de droit français, soumis aux juridictions françaises.  Le contenu est en langue française.

En envoyant un courrier électronique à l’association OCNA NANTES ou en accédant et/ou en utilisant le site internet faformec-congres.fr, chaque personne physique (ci-après “utilisateur”) déclare et garantit qu’elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c’est à dire des informations légales, des règles applicables à la protection des données à caractère personnel et des conditions d’utilisation et qu’elle en accepte les termes et  conditions sans réserve, modification et restriction.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par l’OCNA NANTES, sur le site qu’elle a mis en ligne, elle ne garantit pas la conformité du site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des services ou la conformité des services ou des résultats recherchés aux attentes de l’utilisateur.

Le site faformec-congres.fr fournit des liens vers d’autres sites, notamment des liens vers des partenaires institutionnels et commerciaux ayant un lien avec l’organisation des journées de la Faformec, avec lesquels l’OCNA NANTES travaille en collaboration. Ces sites sont indépendants du site faformec-congres.fr et l’OCNA NANTES n’édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.

L’OCNA NANTES est propriétaire du présent site : faformec-congres.fr
Le site internet faformec-congres.fr et chacun des éléments qui le compose, textes, présentations, articles, communiqués, interviews, logos, photographies, illustrations, animations, vidéos, etc.. sont la propriété intellectuelle exclusive de l’OCNA NANTES à l’exception des marques et de toute mention distinctive appartenant à des tiers qui pourrait être publiées.
La représentation des fichiers constituant le site faformec-congres.fr par les utilisateurs sur leur écran d’ordinateur personnel, tablette, smartphone et autres périphériques personnels est uniquement autorisée temporairement dans la mémoire cache afin de faciliter la consultation.
La reproduction totale ou partielle du site internet faformec-congres.fr et du contenu qui le compose y compris à titre gratuit n’est pas autorisée. Elle est soumise à l’accord préalable de l’OCNA NANTES. Toute demande de reproduction est à adresser par écrit à Dr Alain Huchet, OCNA NANTES, , ou bien par courrier électronique via le formulaire de contact du site internet faformec-congres.fr
L’OCNA NANTES autorise cependant le téléchargement par les utilisateurs sur leur ordinateur personnel, via les liens hypertextes prévus à cet effet sur le site internet faformec-congres.fr, des documents mis à disposition sous forme de fichiers électroniques au format pdf. L’impression de ces documents est réservée à un usage strictement privé par l’utilisateur.

Certaines images présentes sur le site faformec-congres.fr sont libres de droit et sont issues du site pixabay.com – www.pixabay.com.